Découvrez tous les articles rédigés par les avocats du cabinet Gérard-Haas dans la rubrique « Mention légale » (par ordre alphabétique)

       
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Domaines de compétences

I. L’activité A. Evolution historique de la profession Les premiers signes de la coiffure remontent à la préhistoire. En effet, certaines peintures et sculptures attestent de son existence telle que la Dame de Brassempouy ou encore la Vénus de Willendorf … Continuer la lecture

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« Librairie en ligne & mentions légales » Le 3 octobre 2011 rédigé par Angélique Ursulet

I. L’activité A. Evolution historique de la profession Un libraire est un commerçant qui vend principalement des livres. Il peut également vendre de la papeterie et de la presse. Il maîtrise les techniques de vente et de gestion. Etant passionné … Continuer la lecture

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« Organisateur de mariages & mentions légales » Le 30 septembre 2011 rédigé par Angélique Ursulet

I. L’activité A. Evolution historique de la profession Comme son nom l’indique, l’organisateur de mariages organise des mariages. Souvent sa profession est désignée par le terme anglais « wedding consultant ». Le terme « wedding planner » ne suffirait pas … Continuer la lecture

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« Ecrivain public & mentions légales » Le 26 septembre 2011 rédigé par Angélique Ursulet

I. L’activité A. Evolution historique de la profession Un écrivain public est un professionnel de l’écrit dont la mission est d’aider à communiquer – par l’écrit – au sens large du terme. Il propose ses services aussi bien aux particuliers … Continuer la lecture

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« Diététicien & mentions légales » Le 26 septembre 2011 rédigé par Angélique Ursulet

I. L’activité A. Evolution historique de la profession Depuis 2007, la profession de diététicien est une profession règlementée en France. C’est une profession paramédicale. L’article L. 4371-1 du Code de la santé publique en donne une définition : « Est … Continuer la lecture

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« Site de créateur de parfum à l’épreuve des mentions légales » Le 26 septembre 2011 rédigé par Angélique Ursulet

I. L’activité A. Evolution historique de la profession Le créateur de parfums est aussi appelé compositeur de parfums, parfumeur-créateur, compositeur d’odeurs, sculpteur d’odeurs ou même « nez ». Il crée des odeurs nouvelles et agréables pour des produits divers (parfums, … Continuer la lecture

Article également disponible dans : Actualité juridique, Mention légale

I. L’activité A. Evolution historique de la profession. L’appellation « commissaire-priseur » ainsi que la Chambre Nationale des Commissaires-Priseurs sont apparues avec l’ordonnance du 2 novembre 1945. L’article premier de cette ordonnance défini le commissaire-priseur comme étant « l’officier ministériel … Continuer la lecture

Article également disponible dans : Actualité juridique, Mention légale
« Boulanger & mentions légales » Le 23 septembre 2011 rédigé par Isabelle Afsar

I. L’activité A. Evolution historique de la profession C’est environ 8000 ans avant Jésus-Christ que remontent les premières formes de pain. Les premières traces du métier de boulanger quant à elles remontent aux environs du Moyen-âge où ceux-ci étaient appelés … Continuer la lecture

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« Quelles mentions légales pour les boucheries en ligne ? » Le 23 septembre 2011 rédigé par Isabelle Afsar

I. L’activité A. Evolution historique de la profession La profession de boucher fait partie des professions les plus anciennes. Cette profession a commencé à s’organiser à partir de l’époque gallo-romaine pour devenir une corporation des plus importantes. D’ailleurs, au moyen-âge … Continuer la lecture

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« Agent immobilier & mentions légales » Le 23 septembre 2011 rédigé par Isabelle Afsar

I. L’activité A. Evolution historique de la profession On trouve les premières traces d’opérations immobilières telles qu’on les connait aujourd’hui dans la Babylone antique ! Il semble donc que le métier d’agent immobilier soit aussi ancien que le concept de … Continuer la lecture

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