Par Gérard HAAS & Rachel RUIMY
La célèbre planche motorisée à deux roues, équipée d’une batterie au lithium, fait beaucoup parler d’elle. Présenté comme l’un des produits phares de la fin de l’année 2015, l’hoverboard a été à l’origine de nombreux accidents.
La mauvaise qualité des batteries, provoquant la combustion des hoverboards, a entraîné une quinzaine d’incendies dans le monde, ce qui remet sérieusement en cause la sécurité des consommateurs.
En effet, la batterie au lithium contenue dans l’appareil semble surchauffer rapidement et s’enflammer. Il a été relaté que l’hoverboard commencerait par siffler, puis de la fumée se dégagerait de l’engin avant de prendre entièrement feu.
Comment expliquer l’explosion de ces batteries au lithium ? Deux éléments pourraient être à l’origine de la combustion, soit l’utilisation d’un chargeur inadapté, soit la défectuosité de la batterie elle-même. La batterie en lithium peut faire l’objet d’un emballement thermique provoqué par un excès de température. Dans ce cas, les solvants organiques contenus dans l’électrolyte s’enflamment et entraînent l’explosion de l’appareil.
Néanmoins, les fabricants qui respectent toutes les normes de sécurité doivent intégrer un fusible à ces batteries qui permet de couper le circuit en cas de surchauffe et d’éviter la combustion.
Toutefois, certains constructeurs omettent délibérément d’insérer ce fusible dans le but de fabriquer ces batteries au lithium à moindre coût et de générer de meilleurs profits. Cela semble avoir été le cas de fabricants chinois, vendant des hoverboards uniquement sur internet.
Juridiquement, le régime de responsabilité du fait des produits défectueux prévu aux articles 1386-1 et suivants du Code civil pourra s’appliquer à ces batteries.
Par conséquent, de nombreux hoverboards ont été bloqués aux frontières européennes, le Royaume-Uni a interdit leur utilisation sur la voie publique et plusieurs compagnies aériennes américaines ont refusé de les transporter, afin d’assurer la sécurité de leurs passagers.
Ces accidents d’hoverboards rappellent les incidents recensés fin 2014 au cours desquels les smartphones explosaient en raison de batteries défectueuses, ou encore l’explosion du Boeing 787 de Japan Airlines début 2013.
Parallèlement, des débats autour de la titularité des droits sur les hoverboards se développent. Lors du célèbre Consumer Electronic Show, salon international de l’électronique qui s’est tenu à Las Vegas du 6 au 9 janvier dernier, les autorités américaines ont procédé à la saisie de modèles d’hoverboards d’un fabricant chinois suite à la plainte de la start-up américaine Future Motion, titulaire de brevets sur l’appareil. L’affaire sera bientôt jugée par les tribunaux américains.
Le cabinet HAAS se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
