Suite à un problème de droit d’auteur, Amazon, qui permet à des éditeurs de proposer directement des livres en téléchargement, a été contraint d’effacer plusieurs ouvrages de George Orwell téléchargés par ses clients sur le livre électronique Kindle.
En effet, l’éditeur Mobilereference qui distribuait les titres en cause ne détenait apparemment pas les droits pour le faire.
Si certains romans de George Orwell sont tombés dans le domaine public dans des pays comme le Canada ou l’Australie, une licence continue de courir aux Etats-Unis jusqu’en 2044.
Le patron et fondateur d’Amazon Jeff Bezos a du présenter ses excuses aux utilisateurs du Kindle, seulement disponible aux Etats-Unis pour le moment, pour avoir supprimé sans les prévenir des milliers d’exemplaires desdits titres.
Malgré tout, un lycéen américain, Justin Gawronski, a décidé d’assigner en justice la société Amazon pour avoir supprimé le livre 1984 de son Kindle rendant également son projet scolaire en rapport avec l’œuvre inexploitable.
Une class-action ayant été lancée par les avocats de l’étudiant, d’autres utilisateurs mécontents pourraient ainsi se manifester si celle-ci était déclarée recevable.
Le fondement de leur action est basé sur le principe que le Kindle est légalement considéré comme un ordinateur. Ainsi, l’effacement de certains romans numérisés serait alors comparable à une intrusion illégale, quand bien même la société qui avait mis à l’origine les livres incriminés n’en détenait pas les droits
Le problème est que les conditions d’utilisation d’Amazon ne mentionnent pas le droit de supprimer un bien après achat et Amazon indique garantir aux consommateurs le droit de garder « une copie permanente du contenu numérique ». Or la société n’avait jamais révélé aux consommateurs qu’elle « avait la capacité technologique et le droit de supprimer à distance du contenu numérique acheté dans la boutique Kindle. ».
Comment le consommateur peut-il avoir confiance en une technologie ne lui garantissant pas la conservation d’une œuvre légalement téléchargée sur une plate-forme ?
Ce cas d’espèce montre bien l’importance de mettre en place un contrôle préalable, c’est-à-dire une vérification des droits, ce qu’Amazon aurait du mettre en place pour éviter ce type de complication.
En faisant appel à divers éditeurs, Amazon multiplie les risques de devoir procéder à de nouvelles suppressions. Un unique fournisseur officiel pour le Kindle permettrait l’exercice d’un contrôle préalable plus sur, comme c’est le cas par exemple de l’AppleStore pour les appareils de la marque Apple.
Par ailleurs, Amazon ne doit pas pouvoir contrôler à distance les données contenues dans les Kindles. Outre le fait de lui interdire une telle intrusion, une autre solution serait l’installation de verrous numériques.
Affaire à suivre ….
Sources :

Znet.fr et Numerama