Sorte de journal intime, de carnet de voyages numérique ouvert au public, le blog déchaîne les passions. Se focaliser sur les dérives de ce média reviendrait à omettre les avancées indéniables qu’il engendre en matière de liberté d’expression et d’expression artistique.
Généralement défini comme un site internet sur lequel une ou plusieurs personnes s’expriment librement, le blog se présente sous la forme d’une page web remise à jour plus ou moins régulièrement contenant des données de toutes sortes sous forme de courts textes parfois accompagnés d’images, de films ou de sons. Ses avantages sont nombreux : simplicité, convivialité, interactivité… permettant à tout à chacun de posséder son propre « territoire numérique » d’expression.
Si le journal intime au format papier était par nature privé et n’avait pas vocation à être diffusé au public, ce n’est pas le cas des blogs qui par nature ont une diffusion mondiale. Or, qu’ils soient de nature personnelle, associative ou professionnelle, les blogs soulèvent en droit la question de la responsabilité du blogger pour les contenus diffusés sur son blog.
1. Le Dirigeant blogger : lumières sur une nouvelle manière de communiquer
Nombre d’entreprises recherchent dans les NTIC des moyens de développer leur communication. Parmi ceux-ci, le blog du dirigeant fait figure de « petit nouveau » mais tend à se généraliser en mettant en avant la personnalité du Président pour créer un contact privilégié avec ses interlocuteurs et renforcer ainsi une image de proximité entre la Société et son public.
Peu coûteux, et particulièrement efficace sur un plan marketing, le « blog» dépasse le simple gadget lorsqu’il est mis au service de l’entreprise. Ainsi, le blog du dirigeant peut se décliner en blog d’information pour le personnel, en blog d’écoute pour recueillir l’opinion des clients ou des prospects, ou encore en blog collaboratif associant différents protagonistes sur un même projet.
Ayant le statut d’un directeur de publication, ce dirigeant doit voir alors dans son blog une nouvelle source de responsabilité et doit de ce fait être particulièrement attentif à l’utiliser de manière à ne pas porter atteinte aux droits des tiers
Comme en matière de publication, le blog d’un entrepreneur sera soumis aux droits de la consommation, de la presse, de la concurrence, de la propriété industrielle… et pourra faire l’objet d’actions en publicité mensongère, en diffamation en concurrence déloyale, en dénigrement ou encore en contrefaçon. Dès lors, un dirigeant responsable doit utiliser ce média avec prudence comme en matière de management des ressources humaines pour en tirer tous les avantages sans générer de contentieux.
2. la responsabilité du particulier : ombres sur les obligations du blogger souvent mal informé
Si le dirigeant d’une société dispose normalement des moyens humains et matériels nécessaires à la gestion des risques juridiques inhérents à toute communication électronique, en revanche, il n’en va pas forcément de même pour le simple particulier considéré en tant que « blogger » comme « éditeur d’un service de communication » au sens de la loi (LCEN du 21 juin 2004).
Or, force est de constater que les bloggers sont insuffisamment sensibilisés. Il suffit ici de rappeler ce proviseur de lycée qui étalait un peu trop sa vie sexuelle, ou encore cet habitant de Puteaux poursuivi pour avoir diffamé son maire… En outre, les bloggers sont souvent des mineurs, mal informés et inconscients du fait qu’ils peuvent engager leur responsabilité ou celle de leurs parents pour les propos qu’ils tiennent sur leur blog concernant leurs professeurs, leur camarade ou leur sensibilité.
En effet, tant la loi que les affaires qui ont défrayé la chronique ces deux dernières années, considèrent que
chaque blogger est responsable des contenus diffusés sur sa page
Une zone d’ombre existe néanmoins concernant la qualification des contributions déposées sur le blog par des tiers. Pour l’heure et à défaut de jurisprudence claire en la matière, il semble possible de considérer que ces contenus, hébergés par le blogger, relèvent des dispositions de l’article 6 de la LCEN. Ainsi, pour ces contenus appartenant à des tiers mais diffusés via le blog, le responsable de ce dernier devrait assumer les obligations de tout hébergeurs et notamment détenir et conserver « les données de nature à permettre l’identification de quiconque a contribué à la création du contenu », supprimer promptement les contenus illicites, réagir aux notifications ou encore mettre en œuvres les moyens nécessaires à la lutte contre la diffusion de contenus outrageant ou pédophiles.
Les conditions générales des blogs sont malheureusement souvent exemptes des éléments permettant aux particuliers d’être informés des sources de responsabilités générées par leurs contenus. Pourtant, l’information préalable constitue une première étape d’une régulation qui sera obligatoirement tournée vers la responsabilisation des acteurs.