Dans un arrêt du 9 novembre 2007, la Cour d’Appel de Paris a considéré qu’est protégeable au titre du droit d’auteur, le schéma d’une plaquette de communication qui présente un centre hexagonal entouré par des trapèzes définis par des lignes rectilignes.

En effet, les juges ont observé que l’adoption de la structure hexagonale choisie traduisait un effort créatif de nature à conférer au schéma l’originalité requise par le Livre I et notamment l’article L.112-2 du Code de la propriété intellectuelle.

C’est donc à ce titre que la Cour a condamné la reproduction illicite d’un schéma dans une note sans autorisation de l’auteur.

Toutefois, dans le cadre de leur appréciation souveraine, les juges ont également considéré que ne constitue pas une contrefaçon d’un schéma comportant une structure hexagonale entourée par des trapèzes avec des lignes droites, le schéma composé d’un cercle central et de trapèzes comportant des lignes courbes, suivant la courbe du premier cercle de telle sorte que la forme générale de la structure se présente sous forme d’un cercle et non pas d’un hexagone.

Cet arrêt illustre les principes traditionnels applicables aux droits d’auteur. En effet, il est de jurisprudence constante que pour être protégeable, une œuvre doit être originale, c’est-à-dire refléter l’empreinte de son auteur et révéler un effort créatif.

La contrefaçon de droit d’auteur s’appréciant in concreto, il convient dès lors de s’en remettre à l’appréciation souveraine des juges qui vont évaluer, une fois l’originalité démontrée, si les ressemblances sont supérieures aux dissemblances pour caractériser ou non la contrefaçon.

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