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ROVINA : mon robot européen fondu d’archéologie

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La grande messe de l’innovation est passée à Rome du 3 au 5 octobre 2014 « Maker Faire ». 90000 bricoleurs de tous poils se sont retrouvés pour parler de robots et d’avenir de ces biens meubles de nouvelle génération qui nous accompagneront dans un futur très proche.

Bien que cette manifestation rassemble des inventeurs d’horizons  variés, un même élan les pousse et une même philosophie : le partage des connaissances pour un monde meilleur : « construisons un monde meilleur ! ».

Chris ANDERSON, ancien rédacteur en chef du magazine américain « Wired »parle de « troisième révolution industrielle »

Les robots vont envahir notre quotidien dans des secteurs tels que la santé, les soins à domicile, l’agriculture, la sécurité, l’environnement, les transports et l’industrie des loisirs…

Le dernier en date est le robot ROVINA, protoype d’un projet européen, qui sera le premier « robot-archéologue », explorateur de souterrains et de catacombes.

Les professionnels du droit doivent s’interroger sur

i)              le statut juridique du robot,

ii)             la responsabilité du robot.

Nous avons tout l’arsenal juridique actuel, le droit des biens qui est applicable. Tant que le robot reste inanimé, il est une chose. Or la « res », la chose est soumise au droit des biens.

Le poète Lamartine s’interrogeait déjà sur le statut des choses : « Objets inanimés, avez-vous une âme, et la force d’aimer ? »

En revanche on doit s’interroger sur la responsabilité des actes d’un robot : le concepteur du  robot, le manipulateur, l’utilisateur, le fabricant ?

L’article 13884 alinéa 1er du code civil prévoit la responsabilité des « choses que l’on a sous sa garde ». Il faudra donc s’’interroger sur la notion de garde puisque ces choses peuvent être autonomes. Depuis un arrêt de principe de 1941, l’arrêt Frank, la garde se définit comme l’usage, la direction et le contrôle de la chose.

Nous aurons donc des conflits de responsabilité entre l’utilisateur, le concepteur et le fabricant.

Il en sera différemment des hommes augmentés, des humains greffés de nanomatériaux bioniques. Ces humanoïdes resteront-ils des humains avec des objets connectés dans leur corps ? Quelle part d’autonomie garderont-ils ? Auront-ils le contrôle sur les implants technologiques dont ils seront dotés ?

Vous avez des questions sur le droit des robots, n’hésitez pas à contacter notre pôle, en cliquant-ici.

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