économie numérique Archives

Prospectives sur l’économie numérique : le rapport

Actualité juridique, Autres thèmesPar JurilexBlog 16 juillet 2009 Laisser un commentaire

Le 9 juillet 2009, la mission « Economie numérique » a remis à la secrétaire d’Etat chargée de la prospective et du développement numérique son rapport intitulé « Analyse des différents scénarios possibles à l’horizon 2025 et pistes pour l’action ».

Zoom sur le volet numérique du plan de relance de l’économie française

Actualité juridique, Autres thèmesPar JurilexBlog 19 mai 2009 Laisser un commentaire

Lors du Conseil des ministres du 7 mai 2009, la secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique a présenté une communication relative au volet numérique du plan de relance de l’économie française.

Délai de conservation par un professionnel d’un contrat conclus par voie électronique

Actualité juridique, Consommation et SantéPar JurilexBlog 10 octobre 2008 Laisser un commentaire

Est-il opportun de modifier le délai de conservation par un professionnel, du contrat conclu par voie électronique ? 10/10

Web 2.0 : quel régime juridique appliquer ?

Actualité juridique, Internet et TélécomPar JurilexBlog 4 septembre 2008 Laisser un commentaire

Par Gérard HAAS. Les services dits de Web 2.0 ne répondent pas à une notion uniforme sur un plan technique, et ne font l’objet d’aucune définition sur un plan légal. 04/09

Vers un renforcement des contrôles sur la vente en ligne

Actualité juridique, Internet et TélécomPar JurilexBlog 16 mai 2008 Laisser un commentaire

Par Gérard Haas. Le contrôle des pratiques des e-commerçants devrait se renforcer en 2008. 16/05

01 56 43 68 80

32, rue La Boétie 75008 Paris

Prospectives sur l’économie numérique : le rapport

Zoom sur le volet numérique du plan de relance de l’économie française

Délai de conservation par un professionnel d’un contrat conclus par voie électronique

Web 2.0 : quel régime juridique appliquer ?

Vers un renforcement des contrôles sur la vente en ligne

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