
l’IA et le droit d’auteur : non pas un requiem, mais une renaissance
Cette chronique de Me Gérard HAAS explore l’impact de l’intelligence artificielle (IA) sur le droit d’auteur, rejetant l’idée d’une fin pour défendre une renaissance.

Cette chronique de Me Gérard HAAS explore l’impact de l’intelligence artificielle (IA) sur le droit d’auteur, rejetant l’idée d’une fin pour défendre une renaissance.

Le bras de fer entre l’industrie musicale et les entreprises proposant des créations musicales par intelligence artificielle (IA) semble connaître un premier dénouement.
L’irruption de l’intelligence artificielle générative dans l’industrie musicale ne constitue plus une simple innovation technologique, mais un bouleversement structurel aux conséquences juridiques, économiques et culturelles majeures.

Depuis février 2025, TikTok est saturé de vidéos mettant en scène Tung Tung Sahur, personnage en forme de morceau de bois armé d’un bâton, généré par intelligence artificielle par le créateur indonésien Noxa, 19 ans. Inspiré des kentungan, instruments traditionnels utilisés pour annoncer le sahur pendant le Ramadan, le personnage a rapidement explosé : plus de 31 millions de vues et des millions de likes en quelques mois.

Le 4 novembre 2025, la High Court of Justice de Londres a rendu une décision attendue dans le litige opposant Getty Images, acteur mondial de la photographie sous licence, à Stability AI, l’un des principaux développeurs de modèles génératifs.

Par Haas Avocats Une nouvelle chanson des Beatles vient d’émerger… ou presque. En réalité, il s’agit d’un morceau entièrement généré par une intelligence artificielle, reproduisant à s’y méprendre la voix du légendaire groupe.

Par Haas Avocats L’essor de l’IA a favorisé la prolifération de contenus audiovisuels falsifiés, dits deepfakes, reproduisant de manière artificielle le visage, la voix ou les expressions d’une personne réelle.

Par Gérard Haas Et si, dans le silence impénétrable d’un centre de données, quelque part entre deux lignes de code, une intelligence artificielle s’initiait à la prose de Marcel Proust ? Non pas pour le plaisir d’une rêverie littéraire, mais

Par Haas Avocats Les œuvres d’art – qu’elles soient utilitaires ou purement esthétiques – bénéficient d’une protection juridique renforcée. Le droit moral de l’auteur, prévu à l’article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle, garantit le respect de l’intégrité

Par Haas Avocats Le Tribunal judiciaire de Marseille a rendu, le 20 mars 2025[1], une décision marquant une avancée significative dans l’usage de la blockchain en tant que preuve. En effet, pour la première fois, une juridiction française reconnaît non
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